De l'importance de la bande dessinée
Ca n’est pas de « l’actualité brevet Apple » mais c’est assez amusant, ça ne mange pas de pain et cela pourrait même être l’occasion d’apprendre quelque chose sur les brevets… voire sur ce que ne sera pas un futur produit Apple (que de mystère dans cette entrée en matière).
À côté de mon intérêt pour l’informatique, les pommes et les brevets, il se trouve que je nourris une certaine passion pour la bande dessinée. Un certain nombre d’auteurs de BD francophones nourrissant eux aussi un intérêt pour le Mac, ils en mettent parfois dans leurs œuvres (par exemple Frantico dans son excellent blog).
Or donc, en lisant la prépublication du nouveau tome des Cyclopes [1] de Jacamon et Matz, je tombe sur des cases où le héro utilise ce qui ressemble à un PDA avec une pomme dessus pour surfer sur le Net. Un peu plus tard, le même PDA permet au même personnage de se prendre en photo et de l’envoyer à son correspondant via une connexion Wi-Fi alors qu’il est dans une voiture.
« Très bien » me direz-vous, « mais quel est le rapport avec le sujet de MacBrains ? » Et vous n’aurez pas tort de poser la question.
Et bien, figurez-vous que ce genre d’anticipation peut avoir des répercussions dans la vrai vie. En effet, imaginez maintenant qu’Apple lance effectivement un PDA (ou un iPhone) qui ressemble vraiment beaucoup à ce que l’on voit dans cette bande dessinée. Quid du droit d’auteur lié à cette BD ?
C’est là que cela devient intéressant (et où je voulais en venir).
En fait, les auteurs de cette bande dessinée pourraient très bien faire valoir leurs droits, comme nous l’apprend l’extrait ci-après tiré du site de Scientific Facilitors® [2] :
« [...] Il est évident que Walt Disney n'a pas déposé de brevet pour la voiture de Mickey ou la soucoupe volante de Géo Trouvetou ; mais jamais aucune entreprise sérieuse ne tenterait de les exploiter sans son accord. Dans le même secteur, la société qui a commencé à fabriquer des petits sous-marins en forme de requin, sur le modèle décrit par Hergé dans la BD "Tintin et le trésor de Rackam Lerouge", a rapidement pu mesurer à ses frais, l'efficacité du droit d'auteur ! »
L’interaction entre le monde de la BD et celui de la propriété intellectuelle va même au-delà. Une bande dessinée peut aller jusqu’à être cité comme antériorité en vue d’invalider une demande de brevet. Cela consiste à prouver qu’une demande de brevet n’est pas inventive en démontrant que l’objet de l’invention a déjà été détaillé dans une bande dessinée. L’exemple le plus connu dans le milieu de la propriété intellectuelle est le suivant [3] :
« Un exemple fameux est le cas d’une méthode permettant de remettre à flot un bateau ayant coulé en remplissant celui-ci avec des corps flottants au moyen d’un tube. Cette méthode a été utilisée en 1964 pour renflouer le cargo Al-Kuwait depuis le fond du Golf Persique. L’inventeur danois Karl Kroeyer essaya d’obtenir un brevet pour cette méthode, mais sa demande de brevet (GB 1070600) fut rejeté pour défaut d’inventivité. L’art antérieur? En 1949 l’aventure de Donald Duck « The Sunken Yacht » (par Carl Barks) montre Donald et ses neveux renflouant un bateau en le remplissant de balles de ping pong au moyen d’un tube. Puisque les balles de ping pong sont des corps flottants, et qu’elles étaient introduites dans le bateau au moyen d’un tube, l’épisode de Donald Duck fut considéré comme art antérieur destructeur de nouveauté. »
La conclusion de cette histoire est qu’Apple doit avoir du souci à se faire lorsqu’elle dépose un nouveau modèle de produit (comme un iPhone…). Il suffirait qu’un petit malin ait vu juste avec un fake ou qu’un artiste ingénieux ait déjà dessiné quelque chose qui y ressemble beaucoup pour potentiellement se voir refuser l’originalité de celui-ci (pour autant que ces publications soient antérieures au dépôt d'Apple).
Lorsque l’on connaît les enjeux économiques liés à la propriété intellectuelle, on se dit que cela vaut la peine de lire des bandes dessinées…
Références:
[1] Cyclopes #2 par Jacamon & Matz, Edition Casterman
[2] http://www.scientific-facilitors.com/index.php?f=2&id=1
[3] Extrait librement traduit de la page http://www.iusmentis.com/patents/priorart/


Quelques variantes de présentation:






