samedi, novembre 19

I’m back

Voilà, après une semaine passée à Budapest pour le congrès annuel de l’Office Européen des Brevets (OEB), je retrouve mon clavier (blanc) préféré. Oui, je sais. Le sujet de ce blog est « Apple et la propriété intellectuelle », j’ai promis de ne pas vous parler de moi, de mes chats, ni de m’auto psychanalyser.

Mais…

Je pense que mon périple hongrois est une bonne occasion de vous faire découvrir un aspect de la PI (Propriété Intellectuelle) trop souvent ignoré en Europe, même si on ne parlera pas directement d’Apple ici (quoi que).

Côté congrès, pas grand-chose qui soit susceptible de vous intéresser. Dans le domaine des professionnels de l’information brevet, un peu comme dans tous les autres secteurs industriels, la tendance est au regroupement des acteurs. Les gros bouffent les petits et tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes (Thomson, le Microsoft de l’information et des bases de données, a racheté Micropatent, Questel a racheté Edital et DigiPat, … mais là je vous ennuie, alors j’arrête). Un espoir tout de même, de plus en plus d’informations sont accessibles gratuitement grâce aux offices de brevet nationaux et supranationaux (le service OPS de l‘OEB permettant de développer des services web à partir de ses données en XML, par exemple).

Bon, là où je voulais en venir c’est à la découverte d’une réalité qu’il m’a été donné de faire quant à l’usage du brevet aux USA. Ben oui, jusqu’ici je pensais naïvement que le brevet et son usage pouvaient être interprété de la même façon d’un côté de l’Atlantique ou de l’autre (mon travaille consiste à rechercher des brevets, pas à en déposer).

Naïf, va !

Durant ce congrès, j’ai fait la rencontre d’un type hors norme. Un avocat québécois travaillant aux USA et spécialisé dans les brevets. Déjà là, ça met la puce à l’oreille. Un avocat spécialisé dans les brevets… par chez nous on parle plutôt d’agent de brevet…

Je vous livre ci-après sa vision de l’usage du brevet:

Aux USA le brevet est, outre sa fonction de protection bien connue, une arme économique très puissante. Il existe alors deux types de brevets :

Le brevet classique
Bien construit et bien écrit, son but est d’assurer la protection d’une invention. Ce type de brevet coûte cher, mais procure une bonne force de frappe défensive, pour autant que l’on ai les moyens de se payer des avocats en cas de litige.

Le brevet offensif
Ecrit à la « va-vite » et sans réel but de protection, il a pour principal objectif de permettre une attaque face à un concurrent possédant des brevets ou produits similaire aux siens. Ce type de brevet est « bon marché » et écrit de façon à couvrir un champ très large. Evidemment, il ne sera que très rarement accordé par l’Office américain des brevets, mais là n’est de toute façon pas le but. Un exemple ?

Disons que vous êtes un fabricant de valises. Votre concurrent vient de déposer une demande de brevet sur les valises à roulettes, ce qui lui donne un avantage non négligeable en matière d’innovation. Et bien la stratégie va consister à étudier son brevet et à identifier tous les points où l’on pourrait faire quelque chose de différent. Vous déposez alors un maximum de brevet afin de « miner le terrain » tout autour du brevet de votre concurrent (valise à roulettes avec poignée extensible, avec fermeture éclaire, rouge, bleue, …). Votre concurrent ne peut alors plus développer son produit sans tomber sur une de vos demandes de brevet. Il n’a plus d’autre choix que de négocier avec vous. Bien sûr, vos propres demandes seront rejetées, mais il existe tout un tas de moyens de prolonger leur durée de vie (correction, re-demande, re-correction, etc…). Un autre avantage de ce type de procédé est qu’il permet d’inscrire « patent pending » sur vos produits aussi longtemps que votre demande n’est pas définitivement rejetée. Beaucoup de demandes de brevets US n’ont pas d’autre but que ce dernier. De toute façon, lorsque le rejet final intervient (plusieurs années après la demande si l’on est habile à jouer de la correction), votre produit risque bien de ne plus figuré dans votre catalogue…

Avec cet éclairage particulier (les procédures européennes et les tribunaux du vieux continent ne permettent que difficilement de telles pratiques), l’on voit bien qu’il s’agit de relativiser toutes annonces du type « Untel posséderait une demande de brevet sur l’interface de l’iPod ». Il ne s’agit bien souvent que d’une manœuvre tactique destinée à amener le concurrent à la table des négociations.

dimanche, novembre 6

Petite semaine coté brevet

Pas grand-chose de croustillant à se mettre sous la dent cette semaine. Un dépôt de marque au niveau mondial (la marque XGRID pour la mise en commun de ressources de calcul en vue de créer un super-ordinateur en réseau) et 8 demandes de brevets. Petit tour d'horizon (non-exhaustif):

Deux demandes de brevet concernent les systèmes de stockage (US 20050240743 "Méthode d'accès à un système de stockage de données" et US 20050240742 "Amélioration des performances d'un système de stockage de données").La technique décrite a pour but d'éviter les accès "lents" aux données en détectant, corrigeant et évitant les délais d'accès. Ceci est effectué en détectant lorsqu'un délai acceptable est passé sans avoir pu accéder aux données et en mettant alors en oeuvre un autre moyen d'accès. Y sont aussi décrites des mesures de prévention telles que réécriture des données posant problème sur la même section du disque ou un « remapping » de la section posant problème sur une autre section du disque.

Nous trouvons ensuite un système de codage vidéo offrant deux niveaux de codage (WO 05104562). Un premier niveau pour représenter une séquence vidéo source de petite dimension, par exemple d'une taille suffisante pour supporter les caractéristiques de lecture et d'affichage en temps réel d'une application de montage vidéo, et un deuxième niveau permettant, lorsqu'il est décodé avec le premier, la lecture en grand format (une nouvelle fonctionnalité pour iMovie ou Final Cut ?).

Deux demandes côté musiques: une revendiquant la création de listes de lecture intelligentes dans iTunes (US 20050240661 "Method and system for configurable automatic media selection") et une autre pour le partage de playlists (US 20050240494). Cette dernière décrit une méthode consistant à uploader une playlist afin de la mettre à disposition d'un ou plusieurs utilisateurs qui peuvent ensuite acheter les titres sur un magasin en ligne (heuu... l'ITMS au hasard ?).

Bref, rien de bien folichons et surtout du connu... une petite semaine côté brevet, en somme.

Je profite de ce Post pour signaler aux fervents lecteurs de MacBrains qu'il n'y aura pas de mise à jour la semaine prochaine. Je serai en effet à Budapest pour la conférence annuelle EPIDOS de l'Office Européen des Brevets. Bonne semaine à tous, donc.